> > Google condamné à 150 000 euros pour contrefaçon

Google condamné à 150 000 euros pour contrefaçon


Notez cet article

Le moteur de recherche Google vient d'être condamné par le Tribunal de Commerce de Paris à verser 150 000 euros au producteur (Flash Film) et au distributeur (Editions Montparnasse) du film "Le monde selon Bush" de William Karel, qui avait été disponible en téléchargement gratuit - et téléchargé plus de 50 000 fois - en 2006 sur le site Google Vidéo.

En plus de l'amende de 150 000 euros, Google doit "nettoyer" ses index de toute copie abusive de ce film sous peine de payer 15 000 euros supplémentaires par infraction constatée. Enfin, Google est condamné à verser 1 000 euros de dommage et intérêts à l'Union syndicale des productions audiovisuelles (Upsa) et à la Chambre syndicale des producteurs de films...

Les plaignants avaient demandé, dans un premier temps, 600 000 euros de dommages et intérêts. Ils n'ont donc été que partiellement entendus par la justice française... En revanche, la plainte contre Dailymotion, déposée en 2006, a été abandonnée par les plaignants, ces derniers estimant que ce site avait été très coopératif dans sa volonté de "nettoyer" ses index, ce qui n'avait pas été le cas de Google...

affiche film le monde selon bush
Affiche du film "Le monde selon Bush" - Source : Flach Film

http://www.flachfilm.com/index.php?page=film&id=79

Source :
Abondance

Articles connexes sur ce site :

- Google Video attaqué en justice pour parasitisme commercial (27 novembre 2006)
- Recherche de vidéos : Google condamné (25 octobre 2007)
- Google dévoile un filtre de contenus pour YouTube (17 octobre 2007)
- Google est un pirate selon Microsoft (8 mars 2007)
- AOL, moteur de recherche le moins dangereux (20 décembre 2006)

Toutes les pages du réseau Abondance pour la requête procès Google...

Les commentaires sont fermés.

Un site du Réseau Abondance | Olivier Andrieu | Contact | Publicité sur le site