> > Comment illustrer un billet sur un blog sans être hors-la-loi ?

Comment illustrer un billet sur un blog sans être hors-la-loi ?


Notez cet article

Depuis bien des années maintenant, j'écris sur mon site abondance.com des articles qui ont trait à l'actualité, à la veille sur de nouveaux outils, des études ou des billets des réfexion sur le petit monde des moteurs de recherche et du référencement.

Pour ne pas que ces textes soient trop arides, j'essaie de les illustrer avec des images ou des photos qui sont issues de plusieurs sources :
1. Des illustrations personnelles (photos que j'ai réalisées moi-même par exemple).
2. Des copies d'écran de site web, copies que j'ai également effectuées moi-même.
3. Des images diverses reprises sur d'autres sites. Dans ce cas, deux solutions sont possibles :
- Soit je sauvegarde l'image sur mon serveur pour l'utiliser ensuite (<img src="http://www.abondance.com/images/image-reprise.jpg">)
- Soit j'utilise directement dans mon code HTML l'adresse de l'image distante (<img src="http://www.site-auteur-de-l-image.com/images/illustration.jpg">)

Je pense que les cas décrits ci-dessus reprennent la majorité des possibilités disponibles pour illustrer le post d'un blog. Voyons-les les unes après les autres...

Cas 1 : images personnelles

Ce cas est simple : ce sont mes images donc si je les mets sur le Web, je n'ai de compte à rendre qu'à moi-même... Passons au cas suivant...

Cas 2 : copies d'écran effectuées par mes soins

Dans ce cas, l'illustration montre un site web ou un logiciel sous la forme d'une "hard copy" (copie d'écran) que j'ai effectuée sur un site distant ou un soft que j'utilise ou teste. Le cas est plus complexe mais, à mon avis, pose assez peu de problèmes puisque c'est moi qui ai généré l'image en question avec mon ordinateur. En même temps, si la procédure technique de création de l'illustration m'est bien personnelle, quid de ce qu'elle représente ? On peut penser que s'il s'agit d'informations diffusées sur un site web ou dans un logiciel, il existe une certaine logique de "domaine public" pour leur représentation globale et que le fait d'illustrer un article par une copie d'écran de la page d'accueil d'un site web n'est pas obligatoirement répréhensible. Ceci dit, je ne suis pas juriste et l'avis d'un tel spécialiste serait intéressant sur ce cas...

La question que je me pose, en revanche, porte sur la mention d'une éventuelle source : doit-on, dans ce cas, indiquer comme source Abondance (c'est moi qui ai fait la copie d'écran) ou le site distant (ou éditeur du logiciel) ? J'avoue ne pas avoir de réponse tranchée sur ce point, même si je penche plutôt pour le seconde solution...

Cas 3 : images reprises sur d'autres sites

Bien sûr, c'est plutôt ce dernier cas qui me "titille" et j'avoue que j'ai beau faire tourner tout cela dans ma tête, je n'arrive pas à avoir les idées claires à ce sujet et j'aimerais bien lancer un débat...

Lorsqu'on reprend des images sur des sites distants, ceux-ci, en règle générale, ne s'en offusquent que rarement (les images présentes sur le site Abondance.com sont ainsi allègrement reprises sur de nombreuses sources d'informations sans que cela ne me pose problème). Mais est-ce une raison pour "piller" des sites distants qui ont travaillé pour mettre en ligne ces images ? Certes non. De plus, il existe des lois sur le copyright, des standards de protection ouverts de type "Creative Commons", etc. Bref, il existe tout un arsenal de régles, voire de lois, qu'il semble important de suivre. Mais sont-elles adaptées pour autant au Web ou, tout simplement, à l'exigence parfois de rapidité pour la mise en ligne d'un post ?

Revenons également sur la façon dont, si l'on veut reprendre une image sur un site, on va traiter son adresse :

- Soit on la télécharge sur son propre serveur et on utilise une URL "perso". Avantages : vous maîtrisez cette adresse dans le temps et pouvez, éventuellement retravailler l'image sous un logiciel idoine (mmmhhhh... a-t-on le droit de retravailler ainsi le travail initial d'un autre ? Voici un autre sujet de réflexion...). Inconvénient : la sensation de "pillage" est plus forte dans ce cas (vous vous appropriez sur votre site un fichier créé par un tiers).

- Soit on utilise dans son code HTML l'adresse directe de l'image, sur le site distant. Avantage : vous faites uniquement un lien vers l'image sans la reprendre physiquement sur vos disques. Inconvénients : vous "piquez" de la bande passante au site distant et si l'image disparaît de ce serveur, il en sera de même sur votre article...

Alors, que faire ?? Bien sûr, l'idéal est de ne jamais reprendre d'images émanant d'autres sites web. Certes... Mais difficile en pratique, car lorsqu'une image est disponible en ligne, il est bien souvent dommage de réinventer la roue... . D'autre part, il existe une multitude de sites web pour lesquels cela ne pose aucun problèmes que l'on reprenne leurs images, bien au contraire parfois, certains le recherchent même...

Aussi, par défaut, et dans une situation "minimale" dans le cadre d'un paysage où, pour des raisons de référencement, la plupart des webmasters sont à la recherche de backlinks (lien entrants), une solution simple pourrait être proposée et résumée ainsi : une image peut être reprise d'un site web à la condition expresse qu'un lien explicite vers la page source soit mentionné en clair dans la page qui la reprend.

Disons que ce backlink serait, dans ce cas, une sorte de "micropaiement" sous la forme d'un lien, souvent si difficile à obtenir... Peut-être également que l'on pourrait intégrer le texte de la source dans le code HTML de l'image. Exemple :

<IMG SRC="http://www.abondance.com/images/logo-abondance.com" width="160" height"50" source_text="Abondance" source_url="http://www.abondance.com">

Ces données ("source_text" et "source_url" devraient alors être reprises obligatoirement dans la page reprenant l'image sous la forme :

Source : Abondance

C'est une idée... Il y en a sûrement bien d'autres... A vous de me dire !

PS : Ah, au fait, pour marquer le coup, ce billet ne sera pas illustré 🙂

Commentaires : 31
  1. TOMHTML 4 juin 2008 at 20 h 00 min

    Bel article 😉
    Pour ce qui est des photos perso et des captures d'écran, je te conseille de mettre ta "marque" sur la photo, que ce soit bien visible ou pas. L'important est de pouvoir prouver que tu en es l'auteur en cas de vol (même pour les captures d'écran : 20minutes ne se gêne pas).
    Pour tout le reste, il faut toujours... regarder les licences d'utilisations !!! Mais dans la majorité des cas, il suffit de citer ses sources, de la façon la plus claire possible (encore plus quand l'image est exceptionnelle). Quant au fichier en lui-même, l'héberger sur son serveur est une bonne solution, à mon humble avis.

    Heureusement, s'il y a un problème, les "petits blogueurs" que nous sommes peuvent réagir rapidement et supprimer l'image problématique. Ce n'est pas le cas de tout le monde (+ les auteurs des splogs), à mon grand regret.

  2. Cédric 5 juin 2008 at 14 h 51 min

    Bonjour

    Étant accessoirement photographe professionnel (en plus d'autres choses...) je me sens un tout petit peu concerné par disons l'emprunt d'images non sollicité.

    La loi française est très claire à ce propos et le code de la propriété intellectuelle protège donc les auteurs desdites photographies de A à Z. Quoi qu'il en soit, quand on demande poliment il est rare que je refuse (surtout contre un BL ^_^)

    À noter l'arrivée d'outils comme tineye.com qui pourraient bien révolutionner ce genre de méfaits !

    PS : marrant comme 20minutes m'est aussi venu à l'esprit !

  3. cmic 5 juin 2008 at 15 h 36 min

    Si les licences Creative Commons étaient mieux connues et respectées, ce serait plus facile!

    Les blogueurs suisses ont fait quelques expériences avec la presse en Suisse romande, avec une utilisation non conforme de photos prises sur Flickr, qui donne pourtant toutes les explications au sujet des droits d'auteur et des crédits d'attribution.

    J'ai aussi publié quelques billets sur ce sujet.

  4. Pierre Mounier 5 juin 2008 at 18 h 39 min

    Bonjour, les licences creative commons sont justement faites pour cela. Pour trouver de très belles images, aller sur Flickr, passer en mode de recherche avancée et positionner le filtre sur les images sous licence creative commons. Classer ensuite la liste de résultats par "interestingness" pour faire sortir les plus belles. Pour finir, vous devrez créditer l'auteur de la photo. Tout cela est légal, conforme au droit et à la déontologie, et une bonne illustration de la puissance des licences libres.

    Pour ma part, je n'utilise que ces photos pour illustrer les billets de mon blog

  5. Guillaume 5 juin 2008 at 21 h 14 min

    petit hazard du calendrier... le fond du sujet est justement traité dans l'édition de ce jour du JdN:
    http://www.journaldunet.com/expert/27623/le-streaming-legal-ou-illegal.shtml

  6. Tinky 5 juin 2008 at 22 h 12 min

    Moi, je cite tout simplement ma source, avec soit l'adresse d'un site Web, soit en mettant la mention d'un copyright du genre
    © nom de l'auteur ou du site, après avoir évidemment demandé l'autorisation. Quand on fait un mail gentil et poli, en général, on vous donne l'autorisation. Vous pourrez le constater en allant sur mon propre blog à l'adresse suivante http://tinkyfurax.blogspot.com
    dans lequel j'utilise nombre d'illustrations et de petits clips vidéos, et je mentionne toujours mes sources ! Jusqu'à présent, ça a toujours été bien pris.
    Amicalement, Tinky 😉

  7. barbedebouc 5 juin 2008 at 23 h 19 min

    Copies d'écran : que dire des annuaires qui illustrent les sites avec une copie, certes minimisée, de leu page d'accueil ?
    Sont-ils tous hors la loi ?

  8. Eric 6 juin 2008 at 5 h 53 min

    Bonjour,

    Les copies d'écran des annuaires viennent souvent de thumbshots.org apparaissent sur exalead.fr lors d'une recherche, mais sont-elles illégales.

    N'oubliez pas qu'en France on n'a pas le droit de photographier un monument public pour diffuser sa photo...

    Les monuments historiques sont des œuvres d’art architectural normalement protégées par le droit d’auteur. En France, la durée de protection d’une œuvre en vertu du droit d’auteur court durant toute la vie de l’auteur de l’œuvre, ainsi que pendant les 70 années qui suivent le décès dudit auteur, au profit de ses héritiers (article L123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle). En outre, les architectes des bâtiments publics sont des créateurs dont les œuvres relèvent du droit d’auteur : ils ont le droit de poursuivre toute reproduction ou représentation ou utilisation de leurs oeuvres faites sans leur autorisation préalable, etc.

  9. Niko 6 juin 2008 at 5 h 54 min

    j'aurai plutôt pensé à utiliser un service comme fotolia ou équivalent, les photos pour l'agrément restent abordables, ou encore une simple demande d'autorisation à l'auteur qui bien souvent est ravi d'apprendre que son travail plait.

  10. lequilleuc.fr 6 juin 2008 at 6 h 25 min

    Etant peintre et graphiste, si on utilise une de mes peintures sur un blog avec mon autorisation, cela ne me pose aucun problème, au contraire. Mais si je retrouve mon jpeg exploité sur un site de tee-shirt ou le logo réalisé pour un client, la loi est heureusement là pour protéger une "œuvre de l'esprit" et l'investissement parfois important pour la réaliser. Même au jardin d'Eden, on ne cueille pas tous les fruits...

  11. Farfouille 6 juin 2008 at 7 h 06 min

    Bonjour,
    Les lois ne sont, bien heureusement, pas différentes sur le net que dans tout autre moyen de publication, et bien souvent le simple bon sens nous montre le chemin à prendre (privilégier la communication avant tout).
    Je ne suis qu'une simple blogueuse sans aucune formation de juriste ou autre, mais je me suis informée sur le sujet et propose un article de réflexion, d'aide et des liens pertinents sur ce sujet :
    Photos et Images - les Trouver, les publier, le droit d'auteur et le Hotlink
    http://aide-blog.over-blog.com/article-3190345.html

  12. Anonymous 6 juin 2008 at 7 h 11 min

    Etant étudiante en Communication, j'ai mené de nombreuses réflexions à ce sujet. Plu précisément, j'ai demadé à des juristes comment faire pour illustrer un texte sans être hors la loi. Pour atteindre ce but le plus simplement, il suffit de citer la source en respectant les standards. Exemple pour une image : Source de l'image : http://www.site.fr/page, consulté le jour XX mois anné.

  13. Annuaire Illustré 6 juin 2008 at 7 h 16 min

    Je possède pour ma part un annuaire illustré pour lequel je réalise moi-même les screenshots. Je les affiche en grande taille (400x300) et j'y appose le logo de mon site.
    Mon annuaire illustré en est-il illégal pour autant ? Je n'en suis pas sûr car ce sont les propriétaires des sites qui viennent s'inscrirent d'eux-même, et c'est encore eux qui me fournissent l'url de la page à photographier en remplissant un champ spécifique du formulaire d'inscription.
    Il y a donc une démarche volontaire de leur part, et sur le plan légal, je suis couvert.

  14. oweb 6 juin 2008 at 7 h 38 min

    Bonjour,
    pour l'utilisation de photo présentes sur d'autres sites, il est toujours possible d'écrire au "contact/webmaster" du site pour lui demander son autorisation.
    En général les réponses sont positives... Si il n'y a pas de réponse peut-être est-il possible de considérer "qui ne dit mot consent" ?

  15. Anonymous 6 juin 2008 at 7 h 42 min

    Bonjour à tous,
    la problématique n'est pas spécifique aux blogs, ni au Web d'ailleurs.
    Mais restons sur ce support Web : bcp de bonnes réponses ont été proposées ci-dessus, notamment Farfouille ou anonyme.
    Etant moi-même responsable d'un site diffusant des informations, je me suis aussi posé la question (et l'ai posé à l'IEEPI, qui fait des formmtions là-dessus, voir à http://www.ieepi.org).
    Voici ce que je peux proposer :
    c'est vrai que le Web admet une certaine souplesse et que bien des auteurs ne sont pas trop regardants tant que l'usage reste spécifique au Web, dans des qualités insuffisantes pour les exploiter par ailleurs (72 dpi). Mais les auteurs qui se sont exprimés ci-dessus l'ont bien dit : ils restent les propriétaires de leurs travaux et il faut impérativement leur demander l'autorisation, voire les rémunérer dans certains cas de figure, heureusement fort rares sur le Web (mais pas sur d'autres supports), les citer en toutes circonstances, rajouter un lien le cas où et, enfin, ne jamais "bricoler" ou modifier leurs travaux, ça c'est le b.a.ba.

    Donc, le mieux, c'est de proposer ses propres travaux ou de se servir dans les sites proposant des images libres de droits (tjs en citant la source et/ou l'auteur) et de demander l'autorisation quand il y a doute ou absence d'info sur la gratuité.

    Quant au cas de la copie d'écran, il faut s'en méfier comme de la peste car on risque de voir l'auteur de la charte graphique du site réclamer des droits. C'est devenu une habitude dans le milieu photographique ou audio-visuel, ces dernières années, notamment pour les droits de la personne (qui sont réels et effectivement protégés par la loi) : les photographes et les cadreurs télé ont dans leurs poches des "contrats" à signer par le propriétaire de l'image qui l'autorise ainsi à utiliser celle-ci (il y a des prises de vues qui s'avèrent ainsi inexploitables). Je vois bien, dans qq temps, une agence de com ou un graphiste venir réclamer des droits d'usage à Oliver parce qu'il a reproduit une page d'un site dont il est le créateur.
    Je touche le bois de mon clavier...

  16. Kilroy 6 juin 2008 at 7 h 57 min

    En tant que photographe graphiste 3d amateur, j'ai une politique assez rodée pour les illustrations présentes sur mes sites :
    - sur chaque page contenant une image figure un lien vers le texte d'une licence Creative Commons qui permet la réutilisation sans modification et uniquement pour des buts non lucratifs, en échange d'une citation de la source (obligatoire en France à priori) et d'un lien
    - j'interdit le hotlinking via un .htaccess sur mon site, et je pense que c'est quelque chose qui devrait être évité car cela peut poser de graves problèmes de bande passante à un site (ce qui m'est arrivé d'ailleurs).

    Par contre il est clair qu'un usage pour un site marchand, un site de société ou autre doit être rémunéré. TinEye (que signale Cedric) sera un bon outil de chasse aux emprunteurs indélicats quand il aura un peu plus d'images en stock.

  17. Anonymous 6 juin 2008 at 8 h 13 min

    Sujet trés chaud s'il en est un, c'est celui la !

    en terme de droit stricte toute reproduction d'une image de tier, toute reproduction d'un nom ou d'une marque ( ce qui est le cas du nom d'un site dans son URL ) est interdit.

    Il faut savoir que même si un nom de site par son URL monsite.com n'est pour autant pas une marque déposée, l'enregistrement du nom de domaine, sa date d'enregistrement prévot sur le dépot de la marque duement déposée.

    Ceci veut dire qu'un nom de domaine acheté par A avant une marque déposé par B, prévot sur le dépot de B et A doit produire sa date d'enregistrement et contester le dépot de marque de B. Cela se passe juridiquement sans soucis majeur.

    Cela pour dire que même en reprenant l'url d'une image, pensant se mettre à couvert en laissant le nom du propriétaire de l'image pour preuve d'un nom, preuve d'une origine représente un détournement de marque, de nom caractérisé en plus du détournement d'image.

    De plus, comme cette URL est associée à la notre donc à notre nom, il se peut que compte tenu de l'importance référencement de notre site, notre site passe devant en terme de réponse moteur celui de l'auteur de la dite photo.

    Pour peut que l'on augmente par un système re writing par exemple ( et qui est courrament pratiqué ) le positionnement en prenant pour titre de page l'url ainsi constituée nous sommes dans le cadre d'un détournement parfaitement interdit sauf à avoir l'autorisation écrite de son propriétaire.

    Deplus, en pratiquent par le biais de l'url d'origine de l'image, on commet un autre délit.

    On augmente la bande passante utilisée par le site d'origine, donc, par exemple le cout d'exploitation du site d'origine.

    En ce sens, il y a vol de moyen, et vol financier puisque nous ne payons pas son hebergement.

    Ceci étant il y a lieu d'apprécier ou faire apprécier les choses tombées dans le domaine publique, ou servant à la conservation du patrimoine...

    Ceci n'est qu'une partie de la réponse

  18. dmx-moteur 6 juin 2008 at 8 h 26 min

    Cas 1 : images personnelles

    Ce cas est simple : ce sont mes images donc si je les mets sur le Web, je n'ai de compte à rendre qu'à moi-même... Passons au cas suivant...

    Attention : les photos de personnes nécessite leur consentement préalable écrit ainsi que pour les photos de batiment... Plusieurs journaux ont fait les frais de procès de la part de personnes prises en photo lors de manifestation, événement, etc... De même pour les batiments : il est toujours prudent de demander une autorisation préalable.

    Un homme averti en vaut deux.

  19. Pierre-jean 6 juin 2008 at 9 h 25 min

    Photographe pro qui essait de vivre de ses créations je suis assez touché par ce billet.

    Que penseriez vous si quelqu'un vous dit : je te propose de créer mon site web, de l'héberger, de réaliser des flyers pour le présenter, de les distribuer, de monter un blog sur lequel tu écris les billets sous mon nom, de faire des belles illustrations pour mettre dedans et pour tout cela ben tu auras la gloire que je mette ton nom dans mes liens …

    Y a un moment ou ca craque.
    Parce que l'auteur d'une illustration ou d'une photos, il prend du temps à faire son boulot, il prend du temps à le mettre en ligne, il paie un hébergement, il passe du temps à se faire connaitre, parfois il cherche à vendre ses créations et passe encore du temps à cela, etc …
    Et puis il voit ses photos ou illustrations sur des forums, des blogs, des pages web voir des articles de presse sans même avoir eu la moindre demande d'utilisation.

    Perso c'est simple, quand on me demande, je refuse rarement, si je vois une de mes photos sans aucune demande, j'ai tendance à grogner et si je ne vois même pas de liens vers un de mes sites, je suis un abruti qui envoi une facture au webmaster réglable de suite.

    C'est un poil brutal, mais si internet n'a aucune réglementation et que travailler plus c'est pour gagner moins ...

    Rappel en passant, une personne diffusant un contenu sur internet est considérer comme un éditeur au yeux de la loi et se trouve donc responsable de ce qu'il met en ligne au même titre qu'un journal ou un magazine.

  20. baltringue 6 juin 2008 at 9 h 50 min

    Bonjour,
    je me sens un peu concerné puisque je m'occupe d'un site de photo pro et suis moi-même graphiste. Effectivement, de bonnes choses ont été dites mais je voudrais ajouter quelques précisions :

    D'abord une lapalissade, le web est mondial et il est totalement illusoire de souhaiter faire valoir ses droits systématiquement quand on publie ses images sur un site... Tant pis, tant mieux.

    Pour ce qui est de la copie d'écran, tout dépend de ce qui y apparaît (image, logo, etc.) mais il faut avoir conscience qu'en droit français, à ma connaissance, il n'y a pas de droit de citation concernant les images (contrairement à un texte). Cela signifie que le droit d'auteur peut donc en théorie s'appliquer pleinement (sauf si vous utilisez la solution préconisée par "annuaire illustré" qui implique un accord de l'éditeur du site à ce sujet, mais l'éditeur du site est il toujours l'ayant droit ?...). En bref, c'est bien plus complexe qu'il n'y paraît.

    En pratique, j'ai proposé des images sous licence libre (paternité - non modification - usage non commercial) et d'autre sous copyright (qui n'est pas une notion de droit français, on parle de "droit d'auteur"). Dans les faits, ça ne change rien, ni l'une ni l'autre ne sont respectées. Je suis pourtant assez coulant là-dessus et refuse rarement les demandes de publication à titre gracieux qui peuvent m'être faites.
    Malheureusement, la mention "licence libre" signifie encore très souvent dans la tête des gens "buffet gratuit" même lorsque vous en précisez les conditions.
    Moralité ? Je travaille actuellement sur une autre galerie en ligne où toutes les images seront soumises au droit d'auteur classique avec obligation d'avoir une autorisation écrite pour les publier et basta. Mais dans les faits, je n'ai aucune illusion, ça ne changera rien : les indélicats continueront à faire n'importe quoi en s'imaginant anonyme sur internet, d'autres plus responsables et plus soucieux de ces choses là adopteront la solution d'Olivier en mentionnant la source avec un lien, en guise de "micropaiement" (c'est fort joliment dit !).

    Au demeurant, j'ai déjà vu qu'au fil des "reprises", certaines images perdaient cette mention (ou alors la source présentait un autre site qui lui même reprenait l'image mais n'en était pas l'auteur, j'espère que je suis clair...).
    Un autre détail, lorsque on héberge soi-même l'image "citée", il n'est pas rare, surtout sur les plateformes de blogs, que celle-ci soient renommées et recompressées automatiquement ce qui rend rarement justice au travail original. Mais bon, je suppose que c'est du pinaillage...

    Dans ce contexte, la mention de la source avec un lien est un minimum (avec l'autorisation de l'ayant droit, même a posteriori : oui, ça prend un peu de temps mais ça ne coûte rien...).
    C'est une question de respect et de culture mais attention, Tineye est effectivement notre nouvel "ami"...
    😉

    Voilà voilà...

  21. Anonymous 6 juin 2008 at 13 h 25 min

    En pratique les auteurs d'une photo sont très contentsde donner leur accord pour qu'on la reprenne puisque ça leur fait de la pub. Des centaines de prof de par le monde utilisent certaines pages de mon site web, certains m'ont demandé l'autorisation que j'accorde systématiquementet parfois je découvre des sites reprenant intégralement une page sans m'avoir informé, ça m'énerve maisil y a tant d'autres choses qui ne vont pas de par ce monde......

  22. humanisme-citoyen 6 juin 2008 at 21 h 00 min

    "a-t-on le droit de retravailler ainsi le travail initial d'un autre"

    Code de la propriété intellectuelle, article L122-4:

    "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."

    Evidemment, il y a une tolérance plus ou moins grande sur Internet, en fonction de l'auteur de l'oeuvre, de l'usage fait de l'oeuvre, et du fait que les webmasters ne passent pas leur temps à crawler les blogs à la recherche de contrefaçons ! Sur la Wikipédia francophone, qui se veut "pure" (licence libre, documents réutilisables même commercialement) et qui est liée à des personnes morales connues et solvables, la question est différente (nombreuses décisions sur le fair use, les licences d'images, les captures d'écrans, les logos et blasons illustrant les articles sur les entreprises ou les communes...)

  23. Anonymous 6 juin 2008 at 21 h 42 min

    @ DMX-Photo

    Tu n'as pas raison sur la notion de la publication de photos de personnes dans un lieu public. La jurisprudence ne leur donne pas raison. Elles ne peuvent s'opposer à la publication d'une photo où on les voit en contexte et sans personnalisation qui serait sans rapport avec le sujet. Exemple manif, marché, plage, etc.

  24. Isabelle Canivet 7 juin 2008 at 17 h 52 min

    Le site http://www.sofam.be traite de l'information en détail:
    Quels sont vos droits d’auteur, à quelles conditions puis je bénéficier de droits d’auteur et la durée du droit d’auteur.

  25. Anonymous 17 juin 2008 at 8 h 05 min

    Bonjour,

    C'est moi le 2e anonyme du 6 juin (salut Olivier, c'est PH) :

    Un intéressant papier est paru hier à l'Observatoire européen de l'Audiovisuel

    "Les plateformes de contenus générés par l’utilisateur et le droit d’auteur"

    Bien que n'ayant pas eu le temps de le lire à fond, je crois qu'il contient la réponse à quasi tous les pbs soulevés ici.

    http://www.obs.coe.int/oea_publ/iris/
    iris_plus/iplus5_2008.html

  26. Photographe pro sans droit à la retraite 20 juin 2008 at 12 h 27 min

    Pour utiliser une photo d'un photographe amateur ou d'un photographe pro sur son blog (qui'l soit non commercial ou commercial) compte renu du code de la propriété intellectulle: il faut son autorisation écrite et lui verser des droits d'auteur s'il le demande.

    Le caractère "mondial" du web ne change rien à l'affaire!

    Toutes autres pratiques est illégale, pratiques dont les conséquences sont terrifiantes pour la profession de photographe.

    Quant aux photos dites "libre de droits" et autres "Creative common" (inventions américaines ultra-libérales):

    Le concept de "libre de droits"
    est illicite en France et en Europe. Le "libre de droits" est une traduction commerciale et attractive pour les termes anglo-saxons de "Royalty Free" qui
    regroupent des notions nord américaines de cession de droits de reproduction non conformes à la législation française sur la propriété intellectuelle.

    Le "Libre de droits", est une mauvaise traduction de "Royalty Free" , l'un comme l'autre sont des formes de licences dont les termes sont en contradiction avec la loi sur les droits d'auteur.

    Le "libre de droits" est une fiction juridique !

    Inspiré du copyright américain, le " libre de droits " est une notion
    marketing créée par des sociétés commerciales.

    Le "libre de droits" n'est pas une photo gratuite que l'on peut utiliser sans limite.
    Le "libre de droits" n'est pas libre du droit patrimonial. Il y a obligation de mentionner chaque droit cédé pour qu'une cession soit
    licite. Le "libre de droits" n'est pas libre du droit moral. Il y a, entre autres, obligation de signer du nom de l'auteur, et de ne pas
    modifier le visuel sans l'accord de ce dernier.
    Le "libre de droits" n'est pas libre du droit des tiers (personnes, lieux,
    oeuvres photographiées ou marques).

    L'emploi du terme " libre de droit " est par conséquent abusif, et son
    utilisation est illégale.
    Le "libre de droits" est donc par définition inapproprié car incompatible
    avec le droit français.

    Plus d'infos;
    http://www.upc.fr/

  27. Photographe pro sans droit à la retraite 20 juin 2008 at 12 h 27 min

    Pour utiliser une photo d'un photographe amateur ou d'un photographe pro sur son blog (qui'l soit non commercial ou commercial) compte renu du code de la propriété intellectulle: il faut son autorisation écrite et lui verser des droits d'auteur s'il le demande.

    Le caractère "mondial" du web ne change rien à l'affaire!

    Toutes autres pratiques est illégale, pratiques dont les conséquences sont terrifiantes pour la profession de photographe.

    Quant aux photos dites "libre de droits" et autres "Creative common" (inventions américaines ultra-libérales):

    Le concept de "libre de droits"
    est illicite en France et en Europe. Le "libre de droits" est une traduction commerciale et attractive pour les termes anglo-saxons de "Royalty Free" qui
    regroupent des notions nord américaines de cession de droits de reproduction non conformes à la législation française sur la propriété intellectuelle.

    Le "Libre de droits", est une mauvaise traduction de "Royalty Free" , l'un comme l'autre sont des formes de licences dont les termes sont en contradiction avec la loi sur les droits d'auteur.

    Le "libre de droits" est une fiction juridique !

    Inspiré du copyright américain, le " libre de droits " est une notion
    marketing créée par des sociétés commerciales.

    Le "libre de droits" n'est pas une photo gratuite que l'on peut utiliser sans limite.
    Le "libre de droits" n'est pas libre du droit patrimonial. Il y a obligation de mentionner chaque droit cédé pour qu'une cession soit
    licite. Le "libre de droits" n'est pas libre du droit moral. Il y a, entre autres, obligation de signer du nom de l'auteur, et de ne pas
    modifier le visuel sans l'accord de ce dernier.
    Le "libre de droits" n'est pas libre du droit des tiers (personnes, lieux,
    oeuvres photographiées ou marques).

    L'emploi du terme " libre de droit " est par conséquent abusif, et son
    utilisation est illégale.
    Le "libre de droits" est donc par définition inapproprié car incompatible
    avec le droit français.

    Plus d'infos;
    http://www.upc.fr/

  28. Photographe pro sans droit à la retraite 20 juin 2008 at 12 h 27 min

    Pour utiliser une photo d'un photographe amateur ou d'un photographe pro sur son blog (qui'l soit non commercial ou commercial) compte renu du code de la propriété intellectulle: il faut son autorisation écrite et lui verser des droits d'auteur s'il le demande.

    Le caractère "mondial" du web ne change rien à l'affaire!

    Toutes autres pratiques est illégale, pratiques dont les conséquences sont terrifiantes pour la profession de photographe.

    Quant aux photos dites "libre de droits" et autres "Creative common" (inventions américaines ultra-libérales):

    Le concept de "libre de droits"
    est illicite en France et en Europe. Le "libre de droits" est une traduction commerciale et attractive pour les termes anglo-saxons de "Royalty Free" qui
    regroupent des notions nord américaines de cession de droits de reproduction non conformes à la législation française sur la propriété intellectuelle.

    Le "Libre de droits", est une mauvaise traduction de "Royalty Free" , l'un comme l'autre sont des formes de licences dont les termes sont en contradiction avec la loi sur les droits d'auteur.

    Le "libre de droits" est une fiction juridique !

    Inspiré du copyright américain, le " libre de droits " est une notion
    marketing créée par des sociétés commerciales.

    Le "libre de droits" n'est pas une photo gratuite que l'on peut utiliser sans limite.
    Le "libre de droits" n'est pas libre du droit patrimonial. Il y a obligation de mentionner chaque droit cédé pour qu'une cession soit
    licite. Le "libre de droits" n'est pas libre du droit moral. Il y a, entre autres, obligation de signer du nom de l'auteur, et de ne pas
    modifier le visuel sans l'accord de ce dernier.
    Le "libre de droits" n'est pas libre du droit des tiers (personnes, lieux,
    oeuvres photographiées ou marques).

    L'emploi du terme " libre de droit " est par conséquent abusif, et son
    utilisation est illégale.
    Le "libre de droits" est donc par définition inapproprié car incompatible
    avec le droit français.

    Plus d'infos;
    http://www.upc.fr/

  29. Sandrine 23 juin 2008 at 16 h 24 min

    Réactions intéressantes qui posent le problème du modèle économique du web. Les photographes/illustrateurs doivent pouvoir vivre mais les gens qui font du web aussi (je ne parle pas des gros groupes). Sans rentrées financières, comment payer?

    Indépendamment de la loi, difficilement adaptée au fonctionnement web, une utilisation à but d'information pour promouvoir un site ou un travail artistique est un moyen de le faire connaître à d'autres et donc une sorte de promotion ou de pub gratuite. Ce qui est le fondement même de creative commons. Et les options données dans l'article s'inscrivent dans cette voie.

    Par ailleurs, beaucoup de sites sont réalisés sur du temps perso et sans rémunération. Donc si c'est prise de tête (demande, mail, attente, etc) ou risqué, on n'en parle pas. On parle de vous (et des images illustrent et donnent envie) ou on ne parle pas de vous.

    Le reste n'est effectivement qu'exploitation ou pillage. Ce qui pose toujours le problème du coût éditorial d'un site de qualité ou original. C'est un aspect trop oublié et qui a des impacts non négligeables sur la création web, qui en application de la loi est financièrement difficile, sauf aux gros groupes qui en général se cantonnent dans le collage adapté.

  30. Miss Camille 18 avril 2009 at 20 h 45 min

    J'ai découvert un tableau comparatif très intéressant sur les banques
    d'images libres de droits: http://zipmyurl.com/DT4GA
    Les tarifs sont variables d'un site à l'autre mais dans l'ensemble
    les prix sont de quelques euros par photo.
    C'est pratique pour un usage commercial des images.
    Ce ne sont pas des photos gratuites certes mais au moins il n'y a pas
    de problèmes avec les droits d'auteurs ou le droit à l'image des
    mannequins.

  31. Onlipix.com 6 mai 2010 at 12 h 00 min

    J'ai trouvé un site qui recense des images (photos, portraits, dessins,etc.) de personnages connus et moins connus sur toutes les époques et tous les continents. Partie gratuite et partie membres :
    http://www.onlipix.com

    On peut vérifier le copyright sur cette page : http://www.onlipix.com/copyright.html

Un site du Réseau Abondance | Olivier Andrieu | Contact | Publicité sur le site